Pas de la case réglementation. Quotas en Douane Andorre.
Information sur la réglementation en Anorre les quotas de passage en douane au Pas de la Case en Andorre.
PAS DE LA CASE RÉGLEMENTATION
Réglementation sur les quotas de passage en douane au pas de la case, provenance d'Andorre.
La quantité de tabac, alcool, parfum et autre autorise au passage en douane du pas de la case est réglementer. Les amendes peuvent être importante. Voir ci-dessous les quotas par catégorie de produit.
Quotas des produits par catégarie autoriser :
Produits agricoles. (Thé, café )
Alcool Andorre. (Liqueur, apéritif, vin)
Tabac Cigarette Cartouche Andorre.
Autres produits agricoles. (lait, beurre, fromage, sucre, viande).
Parfuns Andorre. (parfum, eau de toilette).
Essence.
Autres produits industriels. (par personne).
Amende.
Liens internet sur escapand.com du Pas de la Case
Etat des routes au Pas de la Case
webcam Pas de la case
Météo Pas de la Case
Prix du Tabac en Andorre
Prix de l'essence en Andorre
Prix de l'alcool au Pas de la case
Moto Pas de la Case.
Magasin Pas de la Case
Produits agricoles
» Café 1.000 g de café ou 400 g d’extraits. Thé 200 g de thé ou 80 g d’extraits
» Alcool (*)
liqueurs de 1,5 l de plus de 22 degrés
ou apéritifs ou liqueurs de 3 l de plus de 22 degrés
ou vins mousseux vins de table de 5 l
» Produits du tabac (*)
300 cigarettes (1,5 cartouche)
ou 150 cigarillos (de moins de 3 g par pièce)
ou 75 cigares (de plus de 3 g par pièce)
ou 400 g de tabac à fumer
prix du tabac en Andorre
Autres produits agricoles
» Personnes de moins de 15 ans : une valeur de 90 euros.
» Pour une valeur de 175 euros - et pas plus de :
2,5 kg de lait en poudre
3 kg de lait condensé
6 kg de lait frais
1 kg de beurre
4 kg de fromage
5 kg de sucre et de sucreries
5 kg de viande
Produits industriels
» Parfumens Andorre
parfum de 75 ml
» eau de toilette de 375 ml
Essence.
» Un maximum de 5 litres d'essence dans un bidon est autorisé dans chaque véhicule.
Prix de l'essence en Andorre.
Autres produits industriels.
Valeur maximale de 525 euros
Personnes de moins de 15 ans : une valeur de 270 euros.
Quantités maximales et montants par personne.
(*) Pour ces produits, les personnes de moins de 17 ans ne bénéficient d’aucune exonération.
Si vous ne dépassez pas les limites indiquées, et pour autant que les produits soient destinés à un usage personnel, vous ne devez pas déclarer ces produits à la douane dans l’UE. Attention : les quantités et valeurs autorisées peuvent varier en fonction de votre âge.
Les quantités autorisées pour les boissons alcoolisées, les produits du tabac, le café, le thé, les parfums et eaux de toilette sont limitées et leur valeur n’entre pas en ligne de compte. Les quantités autorisées pour le lait, le beurre, le fromage, le sucre ou les sucreries, et la viande sont limitées et leur valeur est prise en considération. En revanche, pour tous les autres produits - produits agricoles (alimentation, boissons et produits du tabac) ou produits industriels (non comestibles), la limitation concerne uniquement leur valeur.
Réglementation à la douane du pas de la case, vous devez déclarer tous les produits qui dépassent les exonérations particulières : vous ne pouvez cumuler en valeur les exonérations, ni entre les voyageurs ni entre les produits agricoles et industriels, si vous souhaitez emporter un produit dont la valeur dépasse l’exonération individuelle en question.
Avant de franchir la frontière, demandez à la douane des Communautés européennes suffisamment d’informations sur les limitations particulières éventuellement applicables, en particulier pour les produits d’origine animale ou végétale, les animaux vivants, les espèces menacées d’extinction, les médicaments, les armes et munitions, les objets d’art et les pièces de musée, les devises, l’or et les moyens de paiement.
ATTENTION : vous ne pouvez pas être en possession de plus d’une cartouche et demie de cigarettes (tabac). Les agents en douane sont habilités à saisir les marchandises et à vous astreindre à une amende égale à la valeur de la/des cartouche(s) saisie(s) si le montant est inférieur ou égal à 250.000 pesetas (1.502 euros).(en general si vous ne passer que des cigarettes vous pouvez aller jusqu'a 2 à 3 cartouche)
Si la valeur des marchandises (tabac) dépasse 250.000 pesetas (1.502 euros), la sanction infligée couvre la valeur des marchandises plus la saisie de celles-ci, ainsi que des ustensiles connexes et des moyens de transport.
Le commerce prohibé de produits du tabac constitue par ailleurs un délit entraînant des poursuites pénales à Andorre. Cela signifie que les personnes qui transportent une quantité de marchandises dont le montant est supérieur ou égal à 1.000.000 pesetas (6.010 euros) encourent une peine de prison maximale de deux ans, et une amende maximale de 5.000.000 pesetas (30.050 euros).
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Liens internet :
Douane Andorrane
Douane Française
Union européene
Jours fériés en Andorre et heure d'ouverture des commerces en Andorre.
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